Propriétaire et éditeur du site
Association Traits d’Union
49 Rue Roger Salengro – 59132 Trelon
Tél : 03 27 60 81 40 – Mail : contact@associationtraitsdunion.org
L’utilisation du site de l’Association est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Réalisation : Association Traits d’Union
Hébergement : OVH SAS qui est est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de L’Association Traits d’Union.
Liens hypertextes
L’Association Traits d’Union autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.bolvert.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’Association Traits d’Union se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Données personnelles
L’utilisateur est informé que les données personnelles le concernant, qu’il communique via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande. Ces données sont collectées par L’Association Traits d’Union, responsable de leur traitement, à des fins de gestion de fichier clients et prospects, de gestion des commandes, de suivi de la relation client et de la prospection, de gestion des opérations commerciales et promotionnelles, de recrutement.
Conformément à l’article 40 de la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès aux données à caractère personnel le concernant, ainsi que du droit de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Conformément à l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur du Site dispose également d’un droit d’opposition, pour motifs légitimes, au traitement des données personnelles le concernant ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition peuvent être exercés par courriel adressé à contact@associationtraitsdunion.org.